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  Emergence
3-12 mois
Développement
1 à 6 ans
Chantier
2 à 10 mois
  Exploitation
15 à 30 ans
  Étapes du projet      
         
       


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Études d’opportunité

Évaluer le potentiel mobilisable : ressource, surfaces disponibles.
Identifier les contraintes techniques à la réalisation du projet (ex : raccordement) ainsi quel contexte réglementaire.

Études d’opportunité

Évaluer le potentiel mobilisable : ressource, surfaces disponibles.
Identifier les contraintes techniques à la réalisation du projet (ex : raccordement) ainsi quel contexte réglementaire.

Études et autorisations administratives

Ces démarches diffèrent d'une filière à une autre, ainsi qu'en fonction de la puissance de l'installation.

Études et autorisations administratives

Ces démarches diffèrent d'une filière à une autre, ainsi qu'en fonction de la puissance de l'installation.

Installation

Un prestataire extérieur réalise l'installation.
Le porteur de projet réalise un cahier des charges que le prestatire sera tenu de respecter lors de la réalisation. Concernant les petits projets PV, on privilégie de travailler avec une entreprise locale.

Installation

Un prestataire extérieur réalise l'installation.
Le porteur de projet réalise un cahier des charges que le prestatire sera tenu de respecter lors de la réalisation. Concernant les petits projets PV, on privilégie de travailler avec une entreprise locale.

Maintenance

Les projets importants prévoient un contrat de maintenance qui est souvent passé avec le fabricant ou l'installateur. Pour les petits projets PV la maintenance peut être réalisée par la société citoyenne elle-même.

Maintenance

Les projets importants prévoient un contrat de maintenance qui est souvent passé avec le fabricant ou l'installateur. Pour les petits projets PV la maintenance peut être réalisée par la société citoyenne elle-même.

Initiative de citoyens, de collectivités ou d'acteurs locaux

La mobilisation des acteurs du territoire dès le début du projet est cruciale pour le bon démarrage de celui-ci. Un groupe «moteur» doit être constitué. Il aura pour mission de définir les objectifs du projet et d’en assurer sa pérennité dans le temps. Le temps nécessaire à consacrer au projet ne devra pas être sous-estimé par le groupe «moteur» puisqu'il pourra avoir en charge le montage juridique technique et financier du projet.

Initiative de citoyens, de collectivités ou d'acteurs locaux

La mobilisation des acteurs du territoire dès le début du projet est cruciale pour le bon démarrage de celui-ci. Un groupe «moteur» doit être constitué. Il aura pour mission de définir les objectifs du projet et d’en assurer sa pérennité dans le temps. Le temps nécessaire à consacrer au projet ne devra pas être sous-estimé par le groupe «moteur» puisqu'il pourra avoir en charge le montage juridique technique et financier du projet.

Élargissement du groupe porteur

Élargissement du groupe «moteur» avec la création d'une association ou d'une société. Communication plus large auprès du grand public (réunions publiques, conférences, stands,...) et en interne (auprès de ses adhérents via des bulletins d’informations, lors des assemblées générales,...).
Dans l'idéal et en fonction de ces moyens, la structure porteuse ou accompagnatrice assure la concertation locale avec les riverains et les acteurs du territoire et anticipe la mobilisation de l’épargne locale pour le financement du projet.

Élargissement du groupe porteur

Élargissement du groupe «moteur» avec la création d'une association ou d'une société. Communication plus large auprès du grand public (réunions publiques, conférences, stands,...) et en interne (auprès de ses adhérents via des bulletins d’informations, lors des assemblées générales,...).
Dans l'idéal et en fonction de ces moyens, la structure porteuse ou accompagnatrice assure la concertation locale avec les riverains et les acteurs du territoire et anticipe la mobilisation de l’épargne locale pour le financement du projet.

Levée de fonds

la mobilisation locale dépend de plusieurs facteurs :
> la sociologie du territoire (vie associative importante, forte identité culturelle,...)
> la volonté politique et l’implication des élus locaux
> la reconnaissance et la légitimité locales du porteur de projet
> la nature même du territoire (rural, urbain,...)
> l’existence de réseaux de proximité, facilement mobilisables
> le montage juridique retenu pour le projet
> le montant de l’investissement citoyen à mobiliser

source : guide Taranis

Levée de fonds

la mobilisation locale dépend de plusieurs facteurs :
> la sociologie du territoire (vie associative importante, forte identité culturelle,...)
> la volonté politique et l’implication des élus locaux
> la reconnaissance et la légitimité locales du porteur de projet
> la nature même du territoire (rural, urbain,...)
> l’existence de réseaux de proximité, facilement mobilisables
> le montage juridique retenu pour le projet
> le montant de l’investissement citoyen à mobiliser

source : guide Taranis

Animation de groupe

Tout au long de l'exploitation, les partenaires (citoyens collectivités...) sont sollicités dans le cadre de la vie de la société (AG, election des représentants ...). Bien sûr, les acteurs du projet peuvent prévoir d'autres animations spécifiques. Le projet de production étant une porte d'entrée vers la transition énergétique.

Animation de groupe

Tout au long de l'exploitation, les partenaires (citoyens collectivités...) sont sollicités dans le cadre de la vie de la société (AG, election des représentants ...). Bien sûr, les acteurs du projet peuvent prévoir d'autres animations spécifiques. Le projet de production étant une porte d'entrée vers la transition énergétique.

Subventions, bénévolats, compétences du groupe

Un minimum de frais sont à prévoir au démarrage du projet : création de la société, études d'opportunité lorsque celles-ci sont externalisées.
L'ADEME et la Région Nouvelle-Aquitaine ont mis en place un appel à projet pouvant venir financer ce type frais.

Subventions, bénévolats, compétences du groupe

Un minimum de frais sont à prévoir au démarrage du projet : création de la société, études d'opportunité lorsque celles-ci sont externalisées.
L'ADEME et la Région Nouvelle-Aquitaine ont mis en place un appel à projet pouvant venir financer ce type frais.

Financement du développement & capitalisation des fonds propre

En fonction du risque du projet, des montants en jeu le montage du financement de cette phase seront très diverses. Les grappes de projets PV peuvent par exemple exclusivement être réalisé par un collectif citoyen, alors qu'un projet éolien va généralement faire appel à plusieurs financeurs.
Energie Partagée Etudes est un partenaire privilégié pour les porteurs de projets en recherches de partenaire fiable sur la pérennité du portage citoyen.

Financement du développement & capitalisation des fonds propre

En fonction du risque du projet, des montants en jeu le montage du financement de cette phase seront très diverses. Les grappes de projets PV peuvent par exemple exclusivement être réalisé par un collectif citoyen, alors qu'un projet éolien va généralement faire appel à plusieurs financeurs.
Energie Partagée Etudes est un partenaire privilégié pour les porteurs de projets en recherches de partenaire fiable sur la pérennité du portage citoyen.

Investissements et prêt bancaire

La levée de fonds va permettre de constituer tout ou partie des fonds propres qui représentent en générale entre 20 et 40% de l'investissement total. Le reste est constitué à travers un emprunt bancaire.

Investissements et prêt bancaire

La levée de fonds va permettre de constituer tout ou partie des fonds propres qui représentent en générale entre 20 et 40% de l'investissement total. Le reste est constitué à travers un emprunt bancaire.

Vente d'énergie

Depuis 2016, les dispositifs de soutiens sont desormais integrès aux aux marchés de gros de l'electricité (complément de réumnération) avec dans certains cas une mise en concurrence renforcée (appel d'offres). Les projets de petites taille comme le PV inférieur à 100kW bénéficient de tarifs d'achat.

Vente d'énergie

Depuis 2016, les dispositifs de soutiens sont desormais integrès aux aux marchés de gros de l'electricité (complément de réumnération) avec dans certains cas une mise en concurrence renforcée (appel d'offres). Les projets de petites taille comme le PV inférieur à 100kW bénéficient de tarifs d'achat.

Vous êtes un collectif d’habitants

Pour démarrer il faudra constituer un groupe d’habitants moteurs. Celui-ci pourra alors créer une association de pré-figuration, ou si le projet est déjà mûr il pourra tout de suite passer à l’étape de création d’une société. Les types de sociétés que l’on retrouve le plus souvent sont les suivantes :

  • La SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) où chaque associé dispose d’un voix, quel que soit le montant du capital détenu.
  • La SEM (Société d’Economie Mixte) où la participation des collectivités publiques est comprise entre 51 et 85 %.
  • La SAS (Société par Actions Simplifiées) étant un régime d’une grande souplesse qui peut inclure aussi bien des personnes morales que physiques dans le capital et qui dans le cadre de ces projets vont privilégier une gouvernance coopérative.

 

Le groupe moteur aura également pour mission d’organiser la mobilisation citoyenne. Il pilotera le projet en assurant un lien avec les partenaires, comme les collectivités locales, les opérateurs privés et les habitants.

 

 

 

 

 

 

 

La structure citoyenne se chargera de porter le développement du projet. Des études de faisabilités technico-économiques sont toutefois nécessaires avant de se lancer.

Vous êtes une collectivité locale

Les collectivités locales peuvent participer de différentes façons aux projets citoyens d’énergies renouvelables :

  • En soutenant l’émergence des projets : par exemple en mettant à disposition des moyens humains pour constituer un groupe moteur ; ou encore en sécurisant une ressource foncière en vue de la mise à disposition de terrains ou de toitures en faveur d’un projet citoyen.
  • En appuyant les initiatives citoyennes de son territoires : en attribuant des aides à une association de préfiguration ou à une société citoyenne locale et cela indépendamment du fait qu’elle soit actionnaire.
  • En participant au développement : la collectivité peut développer elle-même un ou plusieurs projets de productions, en y associant ou pas les citoyens ou tout autre partenaires privés.
  • En participant au financement du projet final : Au moment de la mobilisation des fonds nécessaires à la construction du moyen de production, la collectivité peut participer au financement du projet.

Pour aller plus loin sur ce sujet : Consultez le Guide pratique Les collectivités territoriales, parties prenantes des projets participatifs et citoyens d’énergie renouvelable

Rejoindre un projet en cours !

Vous pouvez également rejoindre un projet en cours pas loin de chez vous. Pour cela, nous vous invitons à vous reporter sur la cartographie des projets.

VOIR les projets

Solliciter CIRENA !

Le réseau CIRENA accompagne les porteurs de projets de Nouvelle Aquitaine sur les actions suivantes :

  • Conseils méthodologiques auprès des porteurs de projet citoyen (associations, collectivités, SEM …)
  • Promotion « grand public » des projets citoyens (stand, salons, animation d’atelier, communication sur les réseaux sociaux)
  • Lobbying auprès des institutions locales et régionales
  • Sessions de formations ciblées
  • Prestation d’accompagnement pour la création de sociétés citoyenne
  • Aide à la recherche d’outils de financement (étude et/ou investissement)

 

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